Mentions Légales & Registre de Transparence Statutaire
Le présent portail d'information est édité par l'association ASS JNG RACING TEAM, organisation régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901. Conformément aux dispositions de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), le public est informé de l'ensemble des coordonnées et conditions d'exploitation régissant cette plateforme d'utilité publique.
Identité de l'Éditeur Associatif
Dénomination Officielle : ASS JNG RACING TEAM
Forme Juridique : Association de droit français régie par la Loi du 1er juillet 1901 (But non lucratif)
Numéro RNA (Registre National des Associations) : W372008283
Numéro SIREN : 492077672
Siège Social & Adresse Administrative : 18 RUE DE VILLANDRY, 37130 LIGNIERES-DE-TOURAINE
Téléphone : +33896200218
Courrier Électronique de Contact : alharaenni@gmail.com
Directeur de la Publication : M. Jean-Marc Goulay (Président de l'Association)
Hébergement & Serveurs d'Information
Hébergeur : Plateforme d'Hébergement Sécurisée Cloud Run / Infrastructure Neutre d'Information Associative.
Conformité : Les infrastructures d'hébergement garantissent une haute disponibilité, la souveraineté des données et le respect de la confidentialité des échanges non commerciaux.
Objet Non Lucratif & Absence de Vente Merchandising
L'ASS JNG RACING TEAM rappelle que son portail d'information remplit exclusivement des objectifs d'utilité publique, de promotion de la sécurité routière et d'accompagnement de la jeunesse sportive d'Indre-et-Loire.
Le site est totalement exempt de toute fonctionnalité commerciale, de boutique marchande, de panier d'achat ou de vente de prestations lucratives. Aucun frais d'accès n'est exigé des visiteurs.
Politique de Confidentialité & Règlement Général sur la Protection des Données
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et à la Loi Informatique et Libertés modifiée, l'ASS JNG RACING TEAM s'engage à protéger la vie privée des usagers.
Les données collectées via nos formulaires d'inscription ou de contact (Nom, Email, Téléphone) sont strictement réservées au traitement administratif interne de l'association. Elles ne font l'objet d'aucune cession, vente ou échange avec des tiers commerciaux.
Droits d'Accès et de Rectification : Vous disposez à tout moment d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition sur vos données personnelles. Pour exercer ce droit, adressez une demande signée par courrier électronique à alharaenni@gmail.com ou par voie postale au siège social.
Propriété Intellectuelle & Droit de Citation Républicain
L'ensemble des textes, structures graphiques, infographies et documents téléchargeables présents sur ce site sont protégés par le droit d'auteur. La reproduction à des fins éducatives, associatives ou d'information républicaine est autorisée sous réserve de la mention explicite de la source : "ASS JNG RACING TEAM - RNA W372008283".
Transparence & Intégrité Associative
L'ASS JNG RACING TEAM s'astreint aux principes d'éthique et de probité exigés pour la gestion désintéressée d'une association de Loi 1901 d'intérêt général.
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